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Association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL ET PERSONNEL ASSIMILE DE LA VILLE DE LES NOES PRES TROYES

mairie 10420 Les Noës-près-Troyes
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL ET PERSONNEL ASSIMILE DE LA VILLE DE LES NOES PRES TROYES:

entretenir et resserrer les sentiments d'amitié et de solidarité parmi le personnel ; rechercher en commun les moyens propres à une organisation rationnelle des activités municipales;;;

Informations de l'association Association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL ET PERSONNEL ASSIMILE DE LA VILLE DE LES NOES PRES TROYES

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W103002583
  • Ancien numéro de l'association0103004059
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 103P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-04-1979
  • Date de la dernière déclaration 27-06-2014
  • Date de publication JO de l’avis de création 26-04-1979
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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